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1. La parole des économistes et personnalité en vue

2. Les taxes carbone dans le monde

Un certain nombre de taxes pigouviennes sur le carbone ont déjà été mises en place dans le monde. Voici un tour d'horizon.

L'Allemagne.

L' Allemagne a mis en place une réforme fiscale écologique et créé le "Green Budget Germany". Förderverein Ökologischer Steuerreform.

Royaume-Uni.

Le Royaume-Uni a instauré une taxe nommée "climate change levy" dès 2001. Cette taxe porte sur l'usage de l'énergie dans l'industrie, le commerce et le secteur public. L'argent collecté finance des réductions de cotisations patronales auprès de la National Insurance et des investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables. Les taux sont de 0.15p/kWh pour le gaz, 0.07p/kWh pour le pétrole, 0.44/kWh pour l'électricité 0.12p/kWh pour toute autre installation soumise à la taxe. Des exemptions sont cependant pratiquées, notamment pour l'électricité d'origine renouvelable et pour le combustible utilisé en cogénération Voir sur le site du DEFRA.

Le parti conservateur britannique appelle au remplacement de cette taxe par une Carbon Levy, qui ferait une distinction fondée sur le contenu en carbone des combustibles.

Finlande.

La Finlande a adopté une taxe carbone en 1990, et fut le premier pays à le faire. Initialement fondée sur le contenu en carbone, elle a par la suite été transformée en taxe mixte carbone / energie. Son montant actuel est de 18.05€ par tonne de CO2 soit 66.2€ par tonne de carbone. Le Ministère de l'Environnement de Finlande la présente ici: Environmentally Related Energy Taxation in Finland.

Suède.

La Suède a introduit en 1991 une taxe sur les émissions carboniques. Actuellement, la taxe atteint une valeur de 150$ par tonne de CO2, mais aucune taxe n'est en vigueur sur les combustibles utilisés pour la production d'électricité, et les entreprises de l'industrie ne sont soumis qu'au paiement de 50% de la taxe de règle. Cependant, les consommateurs non-industriels paient une taxe séparée sur l'électricité. Les combustibles tirés de ressources renouvelables comme l'éthanol, le méthane, les biocarburants, la tourbe et les déchets sont exonérés de taxe. Par conséquent, la taxe a favorisé l'essor important du recours à la biomasse pour le chauffage et l'industrie. Le 17 septembre 2007, le gouvernement suédois a annoncé qu'il augmenterait les taxes sur le CO2 pour lutter contre le Changement Climatique.

La Ville de Boulder (USA)

La ville de Boulder, dans le Colorado, a lancé la toute première taxe sur les émissions de carbone dans l'électricité, le 1er avril 2007. Elle atteint environ 7$ par tonne de carbone et côute au ménage moyen 13$ par mois. Les ménages utilisant de l'énergie renouvelable perçoivent un versement de compensation équivalent. La recette annuelle attendue est de 1 million de dollars. Les revenus collectés seront affectés au financement du Plan d'Action Climat de Boulder, afin de poursuivre la réduction du recours aux énergies polluantes se mettre en conformité avec le Protocole de Kyoto (Kelley 2006).

Nouvelle Zélande.

La Nouvelle-Zélande avait en 2005 pour projet d'introduire un taxe sur le carbone. Cette taxe aurait été neutre pour la fiche de paie, grâce à l'allégement d'autres charges taxes (Hodgson 2005). Mais ce projet a été abandonné par la nouvelle majorité parlementaire. La mise en place d'un système de permis d'émissions négociables a par contre été annoncée en septembre par le gouvernement, comme en Australie dès juillet. Breakfast de ABC Radio National.

Québec.

Le Québec La mise en oeuvre d'une "taxe sur les hydrocarbures" (pétrole, gaz naturel et charbon) a été annoncée en Juin 2007 et son prélèvement commencera le 1er octobre 2007. Même si son taux est faible, cette taxe sera la première taxe de ce type mise en place par un Etat/une province nord-américain(e).

Colombie Britannique

La province la plus occidentale du Canada a mis en place depuis le 1er juillet 2008 une taxe sur l'essence. Le consommateur doit débourser 2,4 cents de plus le litre d'essence, supplément qui atteindra 7,24 cents le litre en 2012. Cette taxe se veut fiscalement neutre, et ses recettes sont redistribuées au contribuable.

La Suisse

La Suisse. Ce pays lie la montée de la taxe-carbone à sa capacité de tenir, chaque anné une trajectoire de baisse des émissions compatible avec ses engagement de Kyoto: pas de taxe si cette trajectoire est respectée, taxe renforcée chaque année dans le cas contraire. Ceci est une formule très cohérente avec l’esprit de Kyoto (qui fixe des limitations quantitatives aux émissions) et qui permet de ne pas s’enfermer dans le débat sans fin opposant les mesures fiscales aux mesures réglementaires ou aux accords volontaires par lesquels certains secteurs industriels pourraient être exonérés de la taxe. Par ailleurs, pour éviter les suspicions (d’une taxe étranglant l’industrie ou au contraire, offrant des cadeaux aux patrons via la baisse des charges sociales), le système prévoit que les entreprises reçoivent, par une baisse des charges le produit de la taxe carbone qu’elles ont globalement versé (sauf les entreprises ayant optés pour des accords volontaires, ce qui rend ce type d’accord moins attractif) et que les salariés verront de même baisser leurs cotisations au prorata de ce qui leur sera globalement prélevé. En d’autres termes, on garantit bien aux entreprises d’un côté et aux salariés de l’autre qu’ils ne seront pas indûment pressurisés.